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 Les symboles de notre République

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KEVLAR
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MessageSujet: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 19:59

Les symboles de la République



A l'origine chant de guerre révolutionnaire et hymne à la liberté, la Marseillaise s'est imposée progressivement comme un hymne national. Elle accompagne aujourd'hui la plupart des manifestations officielles.


L'histoire

En 1792, à la suite de la déclaration de guerre du Roi à l'Autriche, un officier français en poste à Strasbourg, Rouget de Lisle compose, dans la nuit du 25 au 26 avril, chez Dietrich, le maire de la ville, le "Chant de guerre pour l'armée du Rhin".

Ce chant est repris par les fédérés de Marseille participant à l'insurrection des Tuileries le 10 août 1792. Son succès est tel qu'il est déclaré chant national le 14 juillet 1795.

Marche des Marseillois chantée sur diferans theatres - Paris, Frère; Londres, W. Holland, 1792Interdite sous l'Empire et la Restauration, la Marseillaise est remise à l'honneur lors de la Révolution de 1830 et Berlioz en élabore une orchestration qu'il dédie à Rouget de Lisle.

La IIIème République (1879) en fait un hymne national et, en 1887, une "version officielle" est adoptée par le ministère de la guerre après avis d'une commission.

C'est également sous la IIIème République, le 14 juillet 1915, que les cendres de Rouget de Lisle sont transférées aux Invalides.

En septembre 1944, une circulaire du ministère de l'Education nationale préconise de faire chanter la Marseillaise dans les écoles pour "célébrer notre libération et nos martyrs".

Le caractère d'hymne national est à nouveau affirmé dans les constitutions de 1946 et de 1958 (article 2).


L'auteur

Couverture d'une partition de la Marseillaise. Paris, Bonoldi, vers 1840 Né en 1760 à Lons-le-Saunier, Claude-Joseph Rouget de Lisle est capitaine du génie mais a mené une carrière militaire assez brève. Révolutionnaire modéré, il est sauvé de la Terreur grâce au succès de son chant. Auteur de quelques romances et opéras, il vit dans l'ombre sous l'Empire et la Restauration jusqu'à son décès à Choisy-le-Roi en 1836.


La partition

En quelques semaines, l' "Hymne des Marseillais" est diffusé en Alsace, sous une forme manuscrite ou imprimée, puis il est repris par de nombreux éditeurs parisiens. Le caractère anonyme des premières éditions a pu faire douter que Rouget de Lisle, compositeur par ailleurs plutôt médiocre, en ait été réellement l'auteur.

Il n'existe pas de version unique de la Marseillaise qui, dès le début, a été mise en musique sous diverses formes, avec ou sans chant. Ainsi, en 1879, la Marseillaise est déclarée hymne officiel sans que l'on précise la version, et un grand désordre musical pouvait se produire lorsque des formations différentes étaient réunies.

La commission de 1887, composée de musiciens professionnels, a déterminé une version officielle après avoir remanié le texte mélodique et l'harmonie.

Le Président Valéry Giscard d'Estaing a souhaité que l'on revienne à une exécution plus proche des origines de l'oeuvre et en a fait ralentir le rythme. C'est aujourd'hui une adaptation de la version de 1887 qui est jouée dans les cérémonies officielles.



http://83.231.141.193/cgi-bin/nph-acapelastream?lang=fr&cache=1&id=20402.mp3

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MessageSujet: Re: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 20:06

Les symboles de la République




Emblème national de la Vème République, le drapeau tricolore est né de la réunion, sous la Révolution française, des couleurs du roi (blanc) et de la ville de Paris (bleu et rouge). Aujourd'hui, le drapeau tricolore flotte sur tous les bâtiments publics ; il est déployé dans la plupart des cérémonies officielles, qu'elles soient civiles ou militaires.


L'histoire

Aux premiers jours de la Révolution française, les trois couleurs sont d'abord réunies sous la forme d'une cocarde. En juillet 1789, peu avant la prise de la Bastille, une grande agitation règne à Paris. Une milice se constitue ; elle porte un signe distinctif, une cocarde bicolore composée des antiques couleurs de Paris, le bleu et le rouge. Le 17 juillet, Louis XVI se rend à Paris pour reconnaître la nouvelle Garde Nationale. Il arbore la cocarde bleue et rouge à laquelle il semble que Lafayette, commandant de la Garde, ait ajouté le blanc royal.

La loi du 27 pluviôse an II (15 février 1794) fait du drapeau tricolore le pavillon national, en précisant, sur les recommandations du peintre David, que le bleu devait être attaché à la hampe.

Le XIXème siècle voit s'affronter le blanc des royalistes légitimistes et les trois couleurs héritées de la Révolution. Le drapeau blanc est remis à l'honneur sous la Restauration mais Louis-Philippe reprend le drapeau tricolore et le fait surmonter du coq gaulois.

Lors de la Révolution de 1848, si le drapeau tricolore est adopté par le gouvernement provisoire, c'est le drapeau rouge qui est brandi par le peuple sur les barricades en signe de révolte.

Sous la IIIème République, un consensus s'établit progressivement autour des trois couleurs. A partir de 1880, la remise des drapeaux aux armées lors de la fête du 14 juillet est un grand moment d'exaltation du sentiment patriotique.

Si le comte de Chambord, prétendant au trône de France, n'a jamais accepté le drapeau tricolore, les royalistes ont fini par s'y rallier pendant la Première Guerre Mondiale.


Le drapeau français aujourd'hui

Les constitutions de 1946 et de 1958 (article 2) ont fait du drapeau tricolore l'emblème national de la République.

Aujourd'hui, le drapeau français est visible sur les bâtiments publics. Il est déployé lors des commémorations nationales et les honneurs lui sont rendus selon un cérémonial très précis. Lorsque le Président de la République s'exprime publiquement, le drapeau français est souvent placé derrière lui. En fonction des circonstances, on trouve aussi le drapeau européen ou le drapeau d'un autre pays.




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MessageSujet: Re: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 20:08

Merci pour cette page d'histoire. Clair, net et précis.....comme d'habitude !!!

Tu es cultivé pour un "ancien militaire".... lol!
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MessageSujet: Re: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 20:10

Les symboles de la République




Héritage du siècle des Lumières, la devise " Liberté, Egalité, Fraternité " est invoquée pour la première fois lors de la Révolution française. Souvent remise en cause, elle finit par s'imposer sous la IIIème République. Elle est inscrite dans la constitution de 1958 et fait aujourd'hui partie de notre patrimoine national.

Associées par Fénelon à la fin du XVIIème siècle, les notions de liberté, d'égalité et de fraternité sont plus largement répandues au siècle des Lumières.

Lors de la Révolution française, " Liberté, Egalité, Fraternité " fait partie des nombreuses devises invoquées. Dans un discours sur l'organisation des gardes nationales, Robespierre préconise, en décembre 1790, que les mots "Le Peuple Français" et "Liberté, Egalité, Fraternité" soient inscrits sur les uniformes et sur les drapeaux, mais son projet n'est pas adopté.

A partir de 1793, les Parisiens, rapidement imités par les habitants des autres villes, peignent sur la façade de leurs maisons les mots suivants : "unité, indivisibilité de la République ; liberté, égalité ou la mort". Mais ils sont bientôt invités à effacer la dernière partie de la formule, trop associée à la Terreur...

Comme beaucoup de symboles révolutionnaires, la devise tombe en désuétude sous l'Empire. Elle réapparaît lors de la Révolution de 1848, empreinte d'une dimension religieuse : les prêtres célèbrent le Christ-Fraternité et bénissent les arbres de la liberté qui sont alors plantés. Lorsqu'est rédigée la constitution de 1848, la devise " Liberté, Egalité, Fraternité " est définie comme un " principe " de la République.

Boudée par le Second Empire, elle finit par s'imposer sous la IIIème République. On observe toutefois encore quelques résistances, y compris chez les partisans de la République : la solidarité est parfois préférée à l'égalité qui implique un nivellement social et la connotation chrétienne de la fraternité ne fait pas l'unanimité.

La devise est réinscrite sur le fronton des édifices publics à l'occasion de la célébration du 14 juillet 1880. Elle figure dans les constitutions de 1946 et 1958 et fait aujourd'hui partie intégrante de notre patrimoine national. On la trouve sur des objets de grande diffusion comme les pièces de monnaie ou les timbres.



http://195.178.165.84/cgi-bin/nph-acapelastream?lang=fr&cache=1&id=28393.mp3

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MessageSujet: Re: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 20:16

Les symboles de la République




Journée révolutionnaire parisienne devenue fête nationale, le 14 juillet associe aujourd'hui la solennité des défilés militaires et la convivialité des bals et des feux d'artifice. Bien que généralement associé à la prise de la Bastille, le 14 juillet 1789, c'est la fête de la Fédération (14 juillet 1790)qui est commémorée en France depuis plus d'un siècle.


La prise de la Bastille

En ces premiers mois de la Révolution française, une grande agitation règne à Paris. Au printemps 1789, les Etats Généraux ont refusé de se dissoudre et se sont transformés en Assemblée nationale constituante. En juillet, le roi Louis XVI fait venir de nouvelles troupes et renvoie Necker, ministre populaire. Le matin du 14 juillet, le peuple de Paris prend des armes aux Invalides puis se dirige vers une vieille forteresse royale, la Bastille. Après une fusillade sanglante, il s'empare et délivre les quelques prisonniers qui y étaient enfermés.

La prise de la Bastille est une première victoire du peuple de Paris contre un symbole de l'Ancien Régime. L'édifice est d'ailleurs intégralement démoli dans les mois qui suivent.

La "fête de la Fédération", le 14 juillet 1790, célèbre en grande pompe le premier anniversaire de l'insurrection. A Paris au Champ de Mars, une messe est dite par Talleyrand sur l'autel de la patrie.
La fête nationale

Par la suite, la commémoration du 14 juillet 1789 est abandonnée, jusqu'à ce que la IIIème République, notamment Gambetta, cherche à célébrer les fondements du régime. Sur proposition du député de la Seine, Benjamin Raspail, la loi du 6 juillet 1880 fait du 14 juillet la fête nationale de la République.

L'accent est mis, dès le début, sur le caractère patriotique et militaire de la manifestation, afin de témoigner du redressement de la France après la défaite de 1870. Toutes les communes sont concernées. La fête débute par une retraite aux flambeaux le 13 au soir. Le lendemain, les cloches des églises ou les salves annoncent le défilé, suivi d'un déjeuner, de spectacles et de jeux. Les bals et feux d'artifice terminent la journée.

Après l'austérité de la guerre de 1914-1918, le 14 juillet 1919 est une grande célébration de la victoire. Dans le même esprit, le 14 juillet 1945 est précédé par trois jours de réjouissances civiques.
Le 14 juillet aujourd'hui

Le 14 juillet connaît toujours un grand succès. A Paris, le traditionnel défilé militaire sur les Champs-Elysées fait l'objet d'une préparation minutieuse. Partout en France se déroulent bals, illuminations ou feux d'artifice.

Les présidents de la Vème République ont apporté quelques modifications au déroulement de la journée. Pour renouer avec la tradition du Paris révolutionnaire.

De 1974 à 1979, le lieu de célébration du défilé varie :
- 14 juillet 1974 : Bastille-République
- 14 juillet 1975 : cours de Vincennes
- 14 juillet 1976 : Champs-Élysées
- 14 juillet 1977 : École militaire
- 14 juillet 1978 : Champs-Élysées
- 14 juillet 1979 : République-Bastille
Depuis 1980, les Champs-Élysées sont redevenus le cadre du défilé.


Le 14 juillet 1989 a été un moment fort de la célébration du bicentenaire de la Révolution française. De nombreux chefs d'Etat étrangers ont pu assister notamment à "la Marseillaise", spectacle de Jean-Paul Goude.

En 1994, des soldats allemands de l'Eurocorps participent au défilé sur les Champs-Elysées en signe de réconciliation.




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MessageSujet: Re: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 20:20

Les symboles de la République




Marque distinctive et signe d'autorité, le sceau est détenu au Moyen Age et sous l'Ancien Régime par les différents pouvoirs civils ou religieux et par le roi lui-même. Aujourd'hui l'usage du sceau n'est réservé qu'à des occasions solennelles comme la signature de la Constitution et éventuellement ses modifications. Le sceau actuel de la République est celui de la IIème République, frappé en 1848.

Sous l'Ancien Régime, le chancelier, grand officier de la Couronne, second en dignité après le connétable, est un personnage essentiel. Inamovible, il ne porte pas le deuil à la mort du roi tandis que le sceau du défunt est rituellement brisé. Chargé de la garde matérielle des matrices des sceaux, il préside le scellage des actes qui mobilise beaucoup de personnel.

Le chancelier est installé en 1718 dans un hôtel qu'occupe toujours, place Vendôme à Paris, le ministre de la justice, garde des sceaux. A la Révolution, le sceau de Louis XVI, en or, est fondu pour récupérer le métal. Un décret de 1792 a fixé pour la première fois le contenu du nouveau sceau de la République : une femme debout tient une pique surmonté d'un bonnet en forme de ruche et de l'autre bras un faisceau de licteur.

Napoléon s'est doté d'un sceau portant les motifs typiques de l'Empire comme les abeilles et la couronne impériale.

Les rois Louis XVIII et Charles X ont repris une iconographie proche de l'Ancien Régime, avec des fleurs de lys. Quant à Louis Philippe, il introduit le drapeau tricolore à côté des armes de la famille d'Orléans.

Un arrêté du 8 septembre 1848 définit le sceau de la IIème République, encore utilisé de nos jours. Le graveur des monnaies, Jean-Jacques Barré, exécute le nouveau sceau de l'Etat sans respecter exactement les termes du décret, notamment l'emplacement des inscriptions. Une femme assise, effigie de la Liberté, tient de la main droite un faisceau de licteur et de la main gauche un gouvernail sur lequel figure un coq gaulois, la patte sur un globe. Une urne portant les initiales SU rappelle la grande innovation que fut l'adoption du suffrage universel direct en 1848. Aux pieds de la Liberté, se trouvent des attributs des beaux arts et de l'agriculture.



Le sceau porte comme inscription "République française démocratique une et indivisible" sur la face et au dos deux formules "Au nom du peuple français" et "Egalité, fraternité, liberté".

L'arrêté de 1848 définit également le type de sceaux ou de timbres que doivent utiliser couramment les tribunaux et les notaires.

Les IIIème, IVème et Vème République ont repris le même sceau. Sous la IVème République, il semble que seule la Constitution ait été scellée. Depuis 1958, la Constitution et certaines des lois constitutionnelles qui la modifient ont fait l'objet d'une mise en forme solennelle, avec sceau de cire jaune pendant sur un ruban de soie tricolore.

Aujourd'hui l'usage du Sceau n'est réservé qu'à des occasions solennelles comme la signature de la Constitution et éventuellement ses modifications. Le sceau actuel de la République est celui de la IIème République, frappé en 1848.

La presse servant à établir le sceau est conservée dans le bureau du ministre de la justice qui porte toujours le titre de "garde des sceaux".




http://195.178.165.84/cgi-bin/nph-acapelastream?lang=fr&cache=1&id=28354.mp3

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MessageSujet: Re: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 20:22

Les symboles de la République




Bien que la Constitution de 1958 ait privilégié le drapeau tricolore comme emblème national, Marianne incarne aussi la République Française.

Les premières représentations d'une femme à bonnet phrygien, allégorie de la Liberté et de la République, apparaissent sous la Révolution française.

L'origine de l'appellation de Marianne n'est pas connue avec certitude. Prénom très répandu au XVIIIème siècle, Marie-Anne représentait le peuple. Mais les contre-révolutionnaires ont également appelé ainsi, par dérision, la République.

Symbole de liberté, le bonnet phrygien était porté par les esclaves affranchis en Grèce et à Rome. Un bonnet de ce type coiffait aussi les marins et les galériens de la Méditerranée et aurait été repris par les révolutionnaires venus du Midi.

Sous la IIIème République, les statues et surtout les bustes de Marianne se multiplient, en particulier dans les mairies. Plusieurs types de représentation se développent, selon que l'on privilégie le caractère révolutionnaire ou le caractère "sage" de la Marianne : le bonnet phrygien est parfois jugé trop séditieux et remplacé par un diadème ou une couronne.

Aujourd'hui, Marianne a pu prendre le visage d'actrices célèbres. Elle figure également sur des objets de très large diffusion comme les timbres-poste.



http://195.178.165.84/cgi-bin/nph-acapelastream?lang=fr&cache=1&id=28311.mp3

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MessageSujet: Re: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 20:39

Les symboles de la République




Le coq apparaît dès l’Antiquité sur des monnaies gauloises. Il devient symbole de la Gaule et des Gaulois à la suite d’un jeu de mots, le terme latin " gallus " signifiant à la fois coq et gaulois. Il figure encore sur le Sceau de la République.

Disparu au haut Moyen-Age, on le retrouve en Allemagne dès le XIVème siècle pour évoquer la France. A partir du XVIème siècle, le Roi de France est parfois accompagné de cet oiseau sur les gravures, monnaies, etc.

La Révolution française en a fait un plus large usage. On le trouve notamment représenté sur des assiettes et sur le sceau du Directoire. Proposé comme emblème à Napoléon Ier par une commission de conseillers d'Etat, il fut refusé pour la raison suivante : " le coq n'a point de force, il ne peut être l'image d'un empire tel que la France ".

A partir de 1830, il est à nouveau très apprécié. Par une ordonnance du 30 juillet 1830, le coq gaulois doit figurer sur les boutons d'habit et doit surmonter les drapeaux de la garde nationale.

Naturellement dédaigné par Napoléon III, il devient un symbole quasi officiel sous la IIIème République : la grille du parc du Palais de l'Elysée construite à la fin du XIXème siècle est ornée d'un coq et la pièce d'or frappée en 1899 également.

Si la République française lui préfère aujourd'hui le symbole de la Marianne, il figure toutefois sur le sceau de l'Etat, qui est celui de la Seconde République : la liberté assise tient un gouvernail sur lequel est représenté le coq. Il est surtout utilisé à l'étranger pour évoquer la France, notamment comme emblème sportif.



http://195.178.165.84/cgi-bin/nph-acapelastream?lang=fr&cache=1&id=28266.mp3

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MessageSujet: Re: Les symboles de notre République   Jeu 31 Mai 2007 - 21:23

La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen


L'un des textes fondateur de la république française est la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789.

La déclaration est Inspirée de la déclaration de l'indépendance américaine de 1776 et de l'esprit philosophique du XVIIIème siècle, elle marque la fin de la monarchie et le début d'une ère nouvelle : la république. Après la déclaration rien ne fût plus jamais comme avant, même durant les périodes de retour de la monarchie.

le principe de la déclaration a été adopté dès le début de la révolution française, avant le 14 juillet 1789. Après de longs débats et de nombreux projets la version définitive a été adoptée par les députés le 26 août 1789.

La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 comporte un préambule et 17 articles qui concernent tant l'individu que la Nation. Elle définit des droits "naturels et imprescriptibles" comme la liberté, la propriété, la sûreté, la résistance à l'oppression. La Déclaration reconnaît également l'égalité des hommes, notamment devant la loi et la justice. Elle affirme enfin le principe de la séparation des pouvoirs politiques (l'état) et religieux (sous la monarchie l'état est un état religieux, puisque le Roi tient son pouvoir et sa légitimité de Dieu)

Ratifiée seulement le 5 octobre par Louis XVI sous la pression de l'Assemblée et du peuple accouru à Versailles, elle sert de préambule à la première Constitution de la Révolution Française, adoptée en 1791.

Au cours de la Révolutions Française certains principes ont été reniés par les politiques de l'époque qui ont élaboré deux autres déclarations des Droits de l'Homme en 1793 et 1795. Mais c'est le texte d'origine du 26 août 1789 qui est devenu une référence pour nos institutions modernes. Les Constitutions de 1852, 1946 et 1958 (V ème République) y font expressément référence.

La déclaration de 1789 a inspiré de nombreux textes similaires en Europe et en Amérique Latine.



Préambule de la déclaration des droits de l'Homme

Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, considérant que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des gouvernements, ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme, afin que cette déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution politique, en soient plus respectés ; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la Constitution et au bonheur de tous.

En conséquence, l'Assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême, les droits suivants de l'homme et du citoyen.


Article premier - Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.

Article 2 - Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression.

Article 3 - Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d'autorité qui n'en émane expressément.

Article 4 - La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société la jouissance de ces mêmes droits Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi.

Article 5 - La loi n'a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu'elle n'ordonne pas.

Article 6 - La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement ou par leurs représentants à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse. Tous les citoyens, étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents.

Article 7 - Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu'elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l'instant ; il se rend coupable par la résistance.

Article 8 - La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.

Article 9 - Tout homme étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de l'arrêter, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire pour s'assurer de sa personne doit être sévèrement réprimée par la loi.

Article 10 - Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi.

Article 11 - La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.

Article 12 - La garantie des droits de l'homme et du citoyen nécessite une force publique ; cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux à qui elle est confiée.

Article 13 - Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable ; elle doit être également répartie entre les citoyens, en raison de leurs facultés.

Article 14 - Les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d'en suivre l'emploi, et d'en déterminer la quotité, l'assiette, le recouvrement et la durée.

Article 15 - La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration.

Article 16 - Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution.

Article 17 - La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité.



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